Bernard Gauthier


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GAUTHIER (Bernard, André, Paul)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard GAUTHIER, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
huissier_residence_departement_code="90"
JORFTEXT000033501615(source JORF)
cessation de fonction
30 Novembre 201630/11/2016
De: Gauthier (Bernard, Pierre, Lucien)
président d'un comité départemental sportif, vice-président d'une association sportive, ancien président-fondateur d'une association humanitaire départementale ; 45 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="45"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000031502339(source JORF)
nomination
22 Novembre 201522/11/2015
De: Gauthier (Bernard, Ferdinand, Narcisse)
secrétaire départemental d'une union d'anciens combattants ; 56 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Affaires étrangères et développement international
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="56"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Bernard GAUTHIER
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
Groupe:
Direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Rhône-Alpes
date_debut="2015-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000030537309(source JORF)
radiation
30 Avril 201530/04/2015
De: Bernard GAUTHIER
CCIT d'Angoulême (suppléant)
Objet:
membres de l'instance nationale de conciliation
prévue par l'article 37 ter du statut du personnel administratif des chambres de commerce et d'industrie
Membres désignés par la délégation de l'UNSA-CCI
Groupe:
Instance nationale de conciliation
JORFTEXT000028937647(source JORF)
désignation
16 Mai 201416/05/2014
De: Bernard Gauthier
ingénieur de recherche, directeur des affaires financières de l'École nationale vétérinaire d'
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
sud-est
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2013-07-01"
ESRH1300304A(source BOEN)
inscription
24 Octobre 201324/10/2013
De: Bernard Gauthier
ingénieur de recherche, directeur des affaires financières de l'École nationale vétérinaire d'Alfort (Val de Marne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Janic Diridollou, inspectrice divisionnaire des finances publiques - classe normale à la trésorerie générale pour l'étranger
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2012-07-01"
ESRH1200352A(source BOEN)
inscription
01 Novembre 201201/11/2012
De: Gauthier (Bernard, Daniel)
ancien trésorier principal à la trésorerie générale d'Eure-et-Loir ; 44 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="44"
nomme_par="Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000024795827(source JORF)
nomination
15 Novembre 201115/11/2011
De: Bernard Gauthier
ingénieur de recherche, directeur des affaires financières de l'École nationale vétérinaire d'Alfort (Val-de-Marne)
Objet:
sur la liste d'aptitude
agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
Groupe:
Agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
date_debut="2011-07-01"
ESRH1100291A(source BOEN)
inscription
20 Octobre 201120/10/2011
De: Bernard GAUTHIER
conseiller à la cour d'appel de Besançon, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2011-12-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000024404416(source JORF)
admission
28 Juillet 201128/07/2011
De: Bernard GAUTHIER
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Conseiller à la cour d'appel de Besançon
Groupe:
Cour d'appel de Besançon
date_debut="2011-05-13"
date_fin="2014-05-12"
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000023827217(source JORF)
nomination
08 Avril 201108/04/2011
De: Bernard GAUTHIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
à compter du
13 mai 2011
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Besançon
cour_appel="Besançon"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000023603300(source JORF)
admission
19 Février 201119/02/2011
De: GAUTHIER (Bernard)
Objet:
membres de la Commission nationale d'identification
au titre de l'article 1er, paragraphe II, de l'arrêté du
4 juillet 2007
modifié relatif à la composition et au fonctionnement de la Commission nationale d'identification
4
représentant de la Fédération française des marchés de bétail vif
Suppléant
Groupe:
Commission nationale d'identification
suppleant
JORFTEXT000023528303(source JORF)
nomination
05 Février 201105/02/2011
De: Bernard GAUTHIER
Objet:
administrateurs de l'Institut français de la vigne et du vin
6
représentants des bassins viticoles
Charentes-Cognac
Groupe:
Institut français de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000022164296(source JORF)
nomination
05 Mai 201005/05/2010
De: Bernard GAUTHIER
contrôleur du travail de classe exceptionnelle, en fonction à l'unité territoriale du Rhône
Objet:
inspecteur du travail
date_debut="2010-01-01"
JORFTEXT000021990647(source JORF)
nomination
19 Mars 201019/03/2010
De: Gauthier (Bernard, André)
major ; 39 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000021241935(source JORF)
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Bernard Gauthier
Objet:
administrateurs de l'Institut français de la vigne et du vin (ENTAV-ITV France)
5
représentants des régions et bassins viticoles
Groupe:
Institut français de la vigne et du vin
conseil_administration
JORFTEXT000000467556(source JORF)
nomination
28 Juin 200728/06/2007
De: Gauthier (Bernard, Claude, Emile)
Médaillé militaire du 17 juillet 1961
Objet:
au titre del'article 2 du décret n° 2003-117 du
14 février 2003
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
ANCIENS COMBATTANTS
Sans traitement
date_debut="2003-01-01"
date_fin="2005-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000634955(source JORF)
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Gauthier (Bernard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000440928(source JORF)
nomination
15 Octobre 200415/10/2004
De: Gauthier (Bernard, Georges, Henri)
adjudant-chef, arme blindée et cavalerie. Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Objet:
au titre del'article 1er du décret n° 2000-204 du
6 mars 2000
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2002-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594912(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Gauthier (Bernard, Roger, Edouard)
administrateur à l'Union nationale des associations de sauvegarde de l'enfance, de l'adolescence et de l'adulte ; 42 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="42"
annees_activite_professionelle="42"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000598826(source JORF)
nomination
01 Janvier 200301/01/2003
De: Gauthier (Bernard, Guy)
président départemental de la Fédération nationale des anciens combattants en Algérie, Maroc et Tunisie ; 48 ans d'activités professionnelles, associatives et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
ANCIENS COMBATTANTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="48"
annees_activite_professionelle="48"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000403746(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Gauthier (Bernard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production vitivinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000407838(source JORF)
nomination
12 Octobre 200112/10/2001
De: Gauthier (Bernard)
Objet:
administrateurs du centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
1. Représentants de la production viti-vinicole
Groupe:
Centre technique interprofessionnel de la vigne et du vin
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000389734(source JORF)
nomination
02 Juillet 199802/07/1998
De: Gauthier (Bernard, André)
maître principal ; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-12-31"
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000564476(source JORF)
décoration
18 Mars 199718/03/1997
De: Gauthier (Bernard, Faustin, Paul)
adjudant; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Gauthier (Bernard, Marie, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de l'administration centrale
date_debut="1994-11-13"
inspecteur_general="Agriculture de l'administration centrale"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000733183(source JORF)
admission
26 Octobre 199426/10/1994
De: Gauthier (Bernard, Xavier)
Objet:
conseiller du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1o En France métropolitaine
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1994-01-01"
JORFTEXT000000164724(source JORF)
renouvellement
03 Juin 199403/06/1994
De: Gauthier (Bernard)
avocat au barreau de Nancy, ancien bâtonnier. Chevalier du 4 juin 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Chevalier du
11 octobre 1982
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-04"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard Gauthier
Objet:
sur sa, demande
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="1993-09-01"
conseil_des_ministres
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000348244(source JORF)
admission
07 Juillet 199307/07/1993
De: Bernard Gauthier
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture"
JORFTEXT000000178751(source JORF)
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Gauthier (Bernard, Marie, Georges)
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture. Officier du 24 juin 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et du développement rural
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et du développement rural"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1986-06-24"
JORFTEXT000000178695(source JORF)
promotion
11 Avril 199311/04/1993
De: Gauthier (Bernard)
magistrat, conseiller à la cour d'appel de Besançon (Doubs)
Objet:
comme auditeurs de la 113e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale, Besançon (1er février 1993-2 avril 1993)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000000727275(source JORF)
admission
01 Avril 199301/04/1993
De: Bernard Gauthier
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture"
JORFTEXT000000162924(source JORF)
délégation de signature
13 Octobre 199213/10/1992
De: Bernard Gauthier
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
au second grade, second groupe
JORFTEXT000000723007(source JORF)
élévation
02 Avril 199202/04/1992
De: Gauthier (Bernard)
chef du service de l'inspection générale
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
prévue à l'article 8 de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
relative à la limite d'âge dans la fonction publique et le secteur public,
modifiée par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
relative à la limite d'âge et aux modalités de recrutement de certains fonctionnaires civils de l'Etat:
Groupe:
Commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
JORFTEXT000000719921(source JORF)
nomination
12 Septembre 199112/09/1991
De: Gauthier (Bernard)
Objet:
aux élèves de l'Ecole nationale des chartes
Groupe:
Ecole nationale des chartes
ecole
JORFTEXT000000354924(source JORF)
conférés
20 Juillet 199120/07/1991
De: Gauthier (Bernard)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années
1o En métropole
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
date_debut="1991-01-01"
JORFTEXT000000708432(source JORF)
nomination
20 Avril 199120/04/1991
De: Gauthier (Bernard, Jean, Marie)
ancien notaire
Troyes (Aube)
Objet:
JORFTEXT000000708375(source JORF)
conférés
18 Avril 199118/04/1991
De: Gauthier (Bernard)
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture
Objet:
développer au sein du ministère de l'agriculture et de la forêt les actions en matière de simplification des formalités administratives et d'améliorer les relations avec les usagers
Groupe:
Ministère de l'agriculture
JORFTEXT000000525494(source JORF)
charge
29 Janvier 199129/01/1991
De: Gauthier (Bernard)
président (Belfort)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1991 (magistrature)
318 inscrits
Déjà inscrits en 1990 et réinscrits en 1991: 166
JORFTEXT000000533750(source JORF)
inscription
01 Janvier 199101/01/1991
De: Bernard Gauthier
conseiller à la cour d'appel de Besançon
Objet:
délégué à la protection de l'enfance
JORFTEXT000000353233(source JORF)
désignation
20 Décembre 199020/12/1990
De: Bernard Gauthier
Objet:
président du conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Groupe:
Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM)
president
JORFTEXT000000169906(source JORF)
nomination
19 Décembre 199019/12/1990
De: Bernard Gauthier
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture
inspecteur_general="Agriculture, pour signer tous actes, décisions et pièces justificatives de dépenses se rapportant aux missions de toute nature confiées aux inspecteurs généraux de l'agriculture"
JORFTEXT000000717361(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 199012/10/1990
De: Gauthier (Bernard, Henri, Jean, Marcel)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Launay, (Patrick, Pierre, Louis), train
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000351304(source JORF)
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Gauthier (Bernard)
président (Belfort)
Objet:
Tableau d'avancement pour l'année 1990 (magistrature)
372 inscrits
Nouveaux inscrits: 195
JORFTEXT000000526117(source JORF)
inscription
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.